Conseil Municipal du 06 février 2018




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-121Tarification pour des stages linguistiques de langue anglaise à destination des élèves chellois de la quatrième à la terminale - Délibération09/02/2018

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-122Participation financière du département de Seine-et-Marne aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs municipaux mis à la disposition des collèges - Délibération - Annexe09/02/2018

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-113Acquisition par la Ville auprès de MC Habitat - Office Public de l'Habitat des voies et des espaces après travaux de la résidence Schweitzer / Laënnec - Délibération - Annexe09/02/2018
Ville-2018-114Déclassement et désaffectation dans le domaine privé du local municipal des Cressonnières - Délibération09/02/2018
Ville-2018-115Acquisition des parcelles AR 152, AR 159 et AE 174 appartenant à Madame Cateux épouse Lalot dans le cadre du projet de création d'un espace vert public sur le site du Fort de Chelles - Délibération09/02/2018
Ville-2018-116Cession d'une parcelle de 14 m² pour rectification de la limite de propriété du 67 bis rue Gustave Nast - Délibération - Annexe - Annexe09/02/2018
Ville-2018-117Rétrocession du droit au bail du local commercial sis 31 bis avenue de la Résistance - Délibération09/02/2018

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-107Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération09/02/2018

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-123Rémunération des agents recenseurs - Collecte 2018 - Délibération09/02/2018
Ville-2018-124Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens professionnels et concours pour l'année 2018 - Délibération - Annexe09/02/2018
Ville-2018-125Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe09/02/2018

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-120Demande du label ' Patrimoine d'intérêt régional ' pour la Villa Max auprès de la Région Ile-de-France - Délibération09/02/2018

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-126Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe09/02/2018
Ville-2018-127Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe09/02/2018

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-109Demande de subventions au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2018 - Délibération09/02/2018
Ville-2018-110Agence France Locale - Garantie apportée pour tout emprunt qui serait contracté auprès de l'Agence France Locale lors de l'année 2018 - Délibération - Annexe09/02/2018
Ville-2018-111Convention avec l'Agence Nationale de l'Habitat pour la mise en œuvre opérationnelle d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Délibération - Annexe09/02/2018

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-108Avis sur le transfert de la compétence en matière de création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains - Délibération - Annexe - Annexe09/02/2018

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-118Nouveau règlement de l'occupation de l'espace public par les commerçants - Délibération - Annexe09/02/2018

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-119Convention de partenariat et de participation financière entre la Ville de Chelles et EPAMARNE, dans le cadre de l'étude prospective du secteur Castermant - Délibération - Annexe09/02/2018